Identification de l’Association
Nom de l’association : Les Hérauts
Adresse : Nanterre (92).
Téléphone : +33 7 55 84 36 61
E-mail : no-reply@associationlesherauts.org
Directeur de la publication : Jerson Philippe, Président de l’association
Numéro SIREN/SIRET : 924 903 610 / 924 903 610 00013
Statut juridique : Association loi 1901
Date de déclaration : 1er mars 2024
Objet de l’association : Soutien aux personnes défavorisées
Siège social : 198 Rue Paul Vaillant-Couturier, 92000 Nanterre
Hébergeur du Site
Nom de l’hébergeur : Infomaniak
Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Les Hérauts, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Protection des Données Personnelles
En conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’association Les Hérauts s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs de son site. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à [préciser l’objectif, par exemple, la gestion des dons, la communication avec les membres, etc.]. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à : no-reply@associationlesherauts.org.
Conditions Générales d’Utilisation du Site
L’utilisation du site [URL du site] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Limitation de Responsabilité
L’association Les Hérauts ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site [URL du site], et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [URL du site] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [siège de l’association].
Contact
Pour toute question concernant les mentions légales de ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : no-reply@associationlesherauts.org.